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Avant-propos

Dans tout cet article, le terme « le site » représente le site Internet www.fondation-recherche-precarite.org ou l’un de ses sous-domaines associés qui permettent à ses utilisateurs de bénéficier des services de l’éditeur.

Editeur du Site

Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre

403, avenue de la République

92000 Nanterre

Tel : 01 47 69 65 65

Directeur de publication : Mme Luce Legendre, Directrice du CASH de Nanterre et Présidente de la Fondation Hospitalière pour la Recherche sur la Précarité et l'Exclusion sociale

Responsable de la rédaction : M. Alexandre Martini, Directeur de la Fondation Hospitalière pour la Recherche sur la Précarité et l'Exclusion sociale

Graphisme et développement

Atout Majeur Concept

11 bis rue du Château de Ribaute 

ZA de Ribaute

31130 QUINT FONSEGRIVES

Tel : 05.81.76.00.40

www.atoutmajeurconcept.fr

Hébergement

Le site est hébergé chez OVH.

Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires, et pour toute forme de sollicitation commerciale, notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Contenu du site

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Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– Suspendre, interrompre ou limiter l’accès pour toute ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à une certaine partie du site, à une catégorie déterminée d’internautes.
– Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement, ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ou avec les règles de la Nétiquette.
– Suspendre le site afin de procéder des mises à jour.

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Propriété intellectuelle

La Fondation Hospitalière pour la Recherche sur la Précarité et l’Exclusion sociale (FHRPE) est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site.
L’ensemble des données communiquées sur ce site et notamment les textes, témoignages, photos, illustrations et images sont la propriété exclusive de la FHRPE ou sont reproduits avec le consentement de leur propriétaire. De même, l’identité visuelle, le nom et les logos sont la propriété exclusive de la FHRPE et ne peuvent être reproduits.
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Liens hypertextes

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Collecte et propriété des données personnelles

Vos données sont collectées par la Fondation Hospitalière pour la Recherche sur la Précarité et l’Exclusion sociale (FHRPE) pour gérer une base de contact.
La base légale du traitement est le consentement. Les informations communiquées font l’objet d’une utilisation exclusivement réservée à la FHRPE. Elles ne sont pas transmises à des prestataires à des fins commerciales ou de prospection.

Les données personnelles aujourd’hui collectées sont les suivantes :Nom et prénom ; Structure ; Adresse email.

Droits d'accès, de rectification, de déférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

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– Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées, conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.

– Le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la plateforme leur remette les données personnelles qui lui ont été fournies pour les transmettre à une nouvelle plateforme.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse suivante :
Fondation Hospitalière pour la Recherche sur la Précarité et l’Exclusion sociale – Protection des Données
403 avenue de la République
92000 Nanterre

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La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois pourra être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’informations sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL www.cnil.fr

Pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre DPO dpo@ch-nanterre.fr ou : Délégué à la protection des données, 403 avenue de la République, 92000 Nanterre.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation en ligne à la CNIL.

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Crédits photographiques

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Sylvain Leser

Julie St-Georges - Éric Avenel

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